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Afin que la démocratie puisse s’exercer pleinement en dehors des périodes électorales, les élus de Kingersheim, dans le Haut-Rhin, ont mis au point un dispositif afin d’inciter les habitants à participer à la vie de la commune.

Extraits de « territoires conseils »

Sur le site internet de Kingersheim, ville de 13.000 habitants, on trouve quatre rubriques : Découvrir Kingersheim ; Mairie ; A mon service et Démocratie. C’est dire l’importance que l’équipe municipale accorde à ce dernier sujet. Le maire, Jo Spiegel, insiste sur le fait qu’il ne s’agit pas d’une démocratie providentielle, ni de démocratie participative, un terme trop galvaudé, mais de démocratie-construction, un concept expérimenté depuis 2004, puis formalisé dans une charte votée en 2015 par le conseil municipal.

Charte du renouveau démocratique

L’idée maîtresse de ce document est résumée dès la première phrase : « Pratiquer davantage la démocratie dans l’intervalle des élections que pour les élections. » A Kingersheim, toutes les décisions structurantes sont prises après une longue séquence démocratique. Les dossiers sont généralement initiés par la municipalité, mais des habitants peuvent réclamer, par pétition, qu’un thème ou projet soit mis en débat. Les élus considèrent ces demandes comme une chance pour la démocratie et y répondent, quel que soit le nombre de signataires.

Maison de la citoyenneté

En 2006, Kingersheim s’est dotée d’une maison de la citoyenneté afin d’accueillir ces débats publics. Elle est structurée en trois lieux : « le parvis Jean-Moulin », qui représente la culture de l’indignation et de la résistance, « l’espace Jean-Jaurès », qui symbolise la culture de l’utopie et « l’agora Pierre-Mendès-France », lieu de la régulation représentant la culture de l’engagement. « Ces trois cultures balisent notre démarche, explique le maire, une séquence démocratique qui fonctionne doit les associer et les fertiliser. »

Conseils participatifs

Pour mettre en œuvre leur grammaire démocratique, les élus de Kingersheim veillent à constituer des groupes relativement réduits (80 personnes maximum) qui se répartissent en trois collèges : les habitants, les techniciens et les élus. Les conseils participatifs sont co-pilotés par un élu et par un technicien. Il s’en est tenu plus de 40 à Kingersheim depuis 2008, ils ont impliqué 700 personnes sur des thèmes aussi différents que l’aménagement du temps de l’enfant, la création d’un parc public, la formalisation d’un écoquartier, la révision du plan local d’urbanisme… Certains sujets, comme la sédentarisation des gens du voyage, peuvent être en débat durant plusieurs années, d’autres sont traités en quelques semaines. Un budget de 30.000 €/an est consacré à cette démarche.

Intégrer les « invisibles »

Une des difficultés à laquelle sont confrontés les élus pour cet exercice démocratique est de dépasser le cercle de ceux qui participent déjà à la vie de la cité. Pour toucher les « invisibles » et les associer aux consultations les plus importantes, la ville organise des tirages au sort. 40% des Kingersheimois, qui font partie du collège des habitants, sont alors tirés au sort. Les services de la ville estiment qu’un habitant sur six accepte de faire partie du conseil participatif s’il est sollicité.

Méthode qui a fait ses preuves

Tous les conseils participatifs commencent par une réunion-débat, c’est elle qui initie la séquence en cadrant le sujet de façon très claire. C’est là aussi que les élus posent les limites au regard des règlements, des budgets et de leur volonté politique. A l’issue de cette séance publique, le conseil participatif est constitué. Il fait travailler ensemble des habitants, des élus, des techniciens et des experts. Pour certains sujets complexes, des formations sont organisées afin que chacun ait un bon niveau de compréhension des enjeux. Ensuite, il faut se donner du temps pour arriver à des compromis dynamiques, pour co-construire les politiques publiques. Enfin, il faut aboutir à des propositions concrètes, qui seront présentées au conseil municipal et votées.

Construire la confiance

De l’avis général, la participation citoyenne est une chance pour la démocratie et permet de rétablir la confiance entre les habitants et leurs élus. « Lorsque les élus tiennent leurs promesses, conclut Jo Spiegel, lorsqu’ils cherchent à partager le pouvoir, alors les citoyens les légitiment. »

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