Compte rendu conseil municipal 13 mai 2024

Conseil municipal du 13 mai 2024

Vidéo complète de plus de 9h22min : https://www.youtube.com/watch?v=HUcDgIbkoSc

Les différents temps du conseil municipal sont présentés ci-dessous (plus loin les heures et lien vers les passage de la vidéo)

Le conseil municipal a commencé par une introduction d’E. Piolle : retour sur l’incendie de l’ancienne salle du conseil municipal et sur la nouvelle salle dans laquelle se déroule ce conseil, qui se veut ouverte sur le monde, et sur l’œuvre d’art associée réalisé avec des enfants. Retour sur le conflit israélo-palestinien et les conséquences en France (antisémitisme, voix des jeunes sur gaza …) et sur le fait que la ville porte des valeurs de paix et d’hospitalité.

Le CCI1 a été invité est B. Delescure est revenu sur les délais des questions orales et sur la demande modification de la question orale refusée par le CCI 1. La question orale du CCI1 a porté sur la démocratie locale avec un constat assez sévère.

Il y a eu la présentation de l’atelier citoyen sur le périscolaire par les parent d’élèves représentant 28 parents sur les 6 secteurs (avec plus de 70% de participation). Le périscolaire est en crise à Grenoble et la qualité est très inégale. Les problèmes soulevés sont les annulations, la qualité des intervenants avec un fort turn over. Ces problèmes sont liés à des insuffisances de moyen. Il y a un manque de données sur l’état des lieux du périscolaire. Nous demandons que la réponse des élu.e.s soit à la hauteur de notre engagement dans cet atelier citoyen. Nous avons travaillé sur une trentaine de propositions avec une classification : garantir la sécurité des enfants, continuité de service, se donner les moyens pour attirer et fidéliser les animateurs, constituer une communauté éducative périscolaire et extra périscolaire, aller vers une harmonisation des projets périscolaires territorialisés. Nous demandons en prérequis des moyens supplémentaires qui nous ont amené à proposer 11 préconisations.

1. Contrat équivalent temps plein 35h pour les animateurs et animatrices
2. Activité en partenariat avec les acteurs du territoire
3. Nouveau parcours et partenariat de formation pour les animateurs ou animatrices.
4. Protocole de transition école / périscolaire et généralisé sur le territoire
5. Généraliser le conseil périscolaire en même temps que le conseil d’école
6. Création d’une maison du périscolaire
7. Equipe volante de réserviste (pool de remplacement)
8. Ouverture du périscolaire de 7h à 19h
9. Evaluation continue du service d’accueil périscolaire
10. Comptes rendus périodiques des activités partagés aux parents
11. Engager durablement les parents dans l’amélioration du périscolaire

« En conclusion nous avons mesuré la chance d’influer sur le périscolaire dans le cadre de ces ateliers grâce à la municipalité et nous appelons à ce qu’il y ait une suite à ce travail et nous demandons aux élu.e.s de reprendre nos préconisations et aux services de les mettre en œuvre. »

Il y a eu par la suite de nombreuses discussions autour de la pollution de la nappe phréatique au moment du rendu acte, sur la délibération cadre sur les ainés, ainées et les aidants, sur les aménagements autour de la place des halles de Grenoble lié à la piétonisation, sur la stratégie de végétalisation et biodiversité, sur la subvention à la MJC Premol. Enfin il y a eu les traditionnels vœux et les questions orales.

Introduction (33min45) : E. Piolle : Explication sur l’œuvre de la nouvelle salle de conseil municipal (50min30) : P. Wendling et L. Sellies

Intervention CCI 1 (1h06min30) : B. Delescure : Réponse E. Piolle (1h19min33) :

Retour atelier citoyen sur le périscolaire (1h25min19) :

1. Piolle (GEC) (1h40min10) : Remerciements aux personnes de l’atelier citoyen et présentation des mouvements dans les groupes du conseil : M. Vadelec non inscrite la création du nouveau groupe PPSD (Place Publique Social Démocrate) constitué de A . Agobian, M. Alotto et B. Schuman.

Rendu acte et intervention : les interventions ont surtout porté sur la problématique de la pollution de la nappe phréatique avec des échanges tendus entre E. Chalas et A.S Olmos.

1. Chalas (NR) (1h43min) :
   L. Masson (GDES) (1h54min) :
   A. Carignon (SCDDC) (2h00) :
   H. Ben Redjeb (AEC) (2h09min) :
   E. Piolle (2h10min15) :
   V. Fristot (2h13min30) :
   D. Spini (2h17min) :
   E. Chalas (2h17min20) :
   A.S. Olmos (2h20min) :
   E. Piolle (2h25min) :
   A. Carignon (2h26min20) :
   E. Piolle (2h27min45) :
   E. Chalas (2h28min10) :
   A.S. Olmos (2h29min40) :

Délibération CCAS : délibération cadre sur les ainés, ainées et les aidants et aidantes

1. Capdepon (2h31min20) : présentation de la délibération
   M. Alloto (PPSD) (2h36min20) :
   A. Boer (OSCDDC) (2h39min40) :
   H. Bouzeghoub (NASA) (2h48min40) :
   A. Roche () (2h54min)
   H. Ben Redjed (AEC) (2h57min15) :
   D. Bens (SCDDC) (3h03min10) :
   M. Capdepon et N. Kada (GEC) (3h13min10) : réponse
   Vote délibération 2 et 3 : Pour (les autres) Contre () Abs (OSCDDC) NPPV ()

Délibération 4 : aménagements autour de la place des halles de Grenoble lié à la piétonisation

1. Confesson (GEC) (3h28min30) : présentation
   E. Chalas (NR) (3h33min30) :
   P. Clouaire (GDES) (3h40min20) :
   Mme Béranger (OSCDDC) (3h44min 40) :
   B. Schuman (PPSD) (3h48ùin40) :
   A. Confesson et G. Namur (GEC) (3h49min45) :
   E. Chalas (NR) (3h59min30)
   E. Piolle (GEC) (4h00)

Vote délibération 4 : Pour () Contre () Abs () NPPV ()

Délibération 5 et 6 : stratégie de végétalisation et biodiversité

1. Namur (GEC) (4h03min)
   A. Carignon (OSCDDC) (4h23min50)
   E. Chalas (NR) (4h36min45)
   E. Piolle (GEC) (4h49min)
   A. Zenati (GDES) (4h50min10)
   E. Piolle (GEC) (4h55min45)
   A. Zenati (GDES) (4h47min20)
   E. Piolle (GEC) (4h48min20)
   G. Namur (GEC) (4h49min) : réponse
   E. Chalas (NR) (5h09min30) :
   R. Gentil (NASA) (5h12min45) :

Vote délibération 5 : Pour (les autres) Contre () Abs (OSCDDC) NPPV ()

Vote délibération 6 : Pour (les autres) Contre () Abs (OSCDDC) NPPV ()

Les vœux :

Vœu OSCDDC : Mme Boer (5h17min10) : demande d’intervention auprès du ministère de l’intérieur pour donner les moyens d’enquêter et mettre un terme à la dégradation de la ville (tag, incendie …).

Vote vœu repoussé: Pour (AEC, OSCDDC) Contre (GEC, PPSD, NASA, GDES, Wadelec) Abs (NR) NPPV (Zenati)

Vœu NR : D. Bense  (5h22min22) : nous demandons au président de la métropole de Grenoble (via la foncière commerciale Innovaction) de revoir les objectifs à la hausse de cette foncière pour réduire la vacance des commerces.

1. Confesson (GEC) (5h27min) : réponse et proposition d’un amendement à ce vœu
   B. Schuman (PPSD) (5h32min50) : réponse sur l’activité de la métropole et proposition d’un amendement.
   D. Bense (NR) (5h32min40) : discussion sur amendement GEC.
   B. Schuman (PPSD) (5h39min) : réponse
   A. Confesson (GEC) (5h40min) : réponse
   D. Bense (NR) (5h42min30) :

Vote Amendement GEC: Pour (les autres) Contre (NR) Abs (OSCDDC GDES) NPPV ()

Vote Amendement PPSD: Pour (les autres) Contre () Abs (OSCDDC NR GDES) NPPV ()

Vote vœu amendé GEC + PPSD : Pour (les autres) Contre (NR) Abs (OSCDDC GDES) NPPV ()

Vœu GEC : E. Carroz  (5h45min) : demande à l’ONU pour permettre d’organiser la cop29 sur des territoires s’inscrivant dans les respects des droits humains, des minorités et de la démocratie et appelle l’état Français et l’union européenne à demander ainsi que la libération des prisonniers politiques en Azerbadjian …

1. Agobian (PPSD) (5h47min30)

Vote vœu GEC : Pour (unanimité)

Vœu NASA : L. Picollet (5h53min) : le conseil sollicite le préfet et à la présidente de la haute autorité régulation électronique de postes et de la distribution de la presse demander à la poste d’assurer un service postal de qualité dans tous les quartiers de Grenoble et d’associer les collectivités, habitants et les commerçants aux réflexions sur la réorganisation des services de la Poste.

1. Spini (OSCDDC) (5h57min) :
   I. Peters (GEC) (5h57min30) : proposition de deux amendements sur le vœu pour durcir le vœu face à la Poste.
   C. Cenatiempo (NASA) (5h48min50)

Vote Amendement GES : Pour (unanimité)
Vote vœu NASA : Pour (unanimité)

Vœu AEC : H. Ben Redjeb  (5h59min40) : assurance des collectivités territoriales

Vote vœu AEC adopté  : Pour (GEC, OSCDDC GDES, Wadelec) Contre () Abstention (NR, NASA)

Délibération 7 et 9 : convention objectif de la ville de Grenoble avec Stud et subvention à la MJC Premol

1. Carignon (OSCDDC) (6h47min17) :
   C. Cénatiempo (NASA) (6h56min) : E. Chalas (NR) (7h00) :
   A. Carignon (OSCDDC (7h02min) :
   H. Bouzeghoub (NASA) (7h13min30) :
   L. Lheureux (GEC) (7h15min30) :
   A. Carignon (OSCDDC) (7h16min40) :
   M. Spini (OSCDDC) (7h17min40) :
   P. Clouaire (GDES) (7h30min) :
   C. Cenatiempo (NASA) (7h33min)  :
   A. Carignon (OSCDDC) (7h34min30) :
   L. Lheureux (GEC) (7h37min50) :
   A. Carignon (OSCDDC) (7h45min) :

Vote public : Pour (OSDDC, AEC) : 6 repoussé

Vote amendement OSCDDC : Abs (NR) Contre (GEC, NASA, GDES, PPSD, Wadelec) Pour (OSCDDC, AEC)

Vote amendement NASA : Abs (OSCDDC) Contre () Pour (les autres)

Vote délibération amendée par NASA adoptée : Abs (OSCDDC) Contre () Pour (les autres)

Délibération 25 sur les jeux populaires

1. Bense (NR) (7h54min30) :

Vote : Abs (NR) Contre () Pour (les autres)

Délibération 27 sur le GUC et les structures sportives

A.M Spini (OSCDDC) (7h56min) :
Vote : Abs () Contre () Pour (unanimité)

Délibération 28 : avenant financier pour les attributions des subventions aux club de sport

1. Bense (NR) (7h59min30) :
   Vote : Abs () Contre () Pour (unanimité)

Délibération 30 : changement de nom de la MDA en maison de la vie associative et citoyenne

1. Boutafa (OSCDDC) (8h02min50)
   Vote : Abs () Contre () Pour (unanimité)

Délibération 36 :

1. M Spini (OSCDDC) (8h05min) : discussion sur MJC mutualité
   A. Breton (GEC) (8h07min33) : réponse
   Vote : Abs () Contre () Pour (unanimité)

Délibération 38 sur les tarifs et activités périscolaires

1. Boer (OSCDDC) (8h09min30):
   M. Alotto (PPSD) (8h12min) :
   C. Garnier (GEC) (8h13min38) : réponse

Vote : Abs (OSCDDC) Contre () Pour (les autres)

Délibération 47 plan investissement pour le logement social

1. Béranger (OSCDDC) (8h18min30) :
   N. Beron Perez (GEC) (8h20min30) : réponse
   Vote : Abs (OSCDDC) Contre () Pour (les autres)

Délibération 49 aménagement urbain et piste cyclable (avenue jeanne d’arc)

1. Boer (OSCDDC) (8h21min30) :
   Vote : Abs (OSCDDC) Contre () Pour (les autres)

Délibération 52 vente d’un bien de la ville de Grenoble

1. Bense (NR) (8h26min30) :
   C. Boutafa (OSCDDC) (8h27min50) :
   D. Bense (NR) (8h28min40)
   M. Belair (GEC) (8h28min55)Délibération 76 : subvention aux associations de la précarité
2. Ben Redjeb (AEC) (8h36min39) : proposition d’amendement aux restos et relais du cœur
   C. Delattes (GEC) (8h39min) : réponse
   H. Ben Redjeb (AEC) (8h40min30)

Vote amendement repoussé : Abs (GDES, NR) Contre (GEC, PPSD, NASA) Pour (AEC)

Vote délibération : Abs () Contre () Pour (unanimité)

Délibération 106 : communication financement télé Grenoble

1. Chalas (NR) (8h57min30) :
   O. Bertrand (GEC) (9h00min) : réponse
   E. Chalas (NR) (9h01min)
   Vote délibération : Abs (NR) Contre () Pour (les autres)

Question orales

Question OSCDDC : A. Carignon (9h06min40) : retour sur le théâtre Prémol

Question AEC : H. Ben Redjeb (9h08min30) : question sur les montants des travaux sur la nouvelle salle du conseil municipal et les niveaux d’assurance de la ville de Grenoble.
E. Piolle (GEC) (9h12min30) : réponse