Conseil municipal 25 mars 2023 : résumé et chapitrage

Conseil municipal du 25 septembre 2023

https://www.grenoble.fr/3017-conseil-municipal-du-25-septembre-2023.htm

Résumé : E. Piolle a introduit le conseil municipal sur la sécheresse et la hausse des factures pour les français, avec une pensée pour les lycéens aux prises avec parcours-sup, les difficultés des associations aidées par la ville de Grenoble, qui voient les demandes s’accroitre, sans augmentation de moyens. Il souhaite porter un service public fort pour les concitoyens. La ville de Grenoble s’y est engagée.  Il remercie les personnes qui ont permis « l’Eté Ô parc », les agents des espaces verts et le directeur du musée de Grenoble qui prend sa retraite, les agents des MDH, les personnels des écoles et des crèches, enfin, la police municipale qui fête ses 50 ans. Il indique que Grenoble est une ville d’hospitalité (pensée aux arméniens, la Lybie, le Maroc). Il indique que Grenoble va agir sur l’alimentation durable (voir les délibérations plus loin) et indique que cette année est le 80^ème anniversaire de la libération de Grenoble.  Il félicite les 5 sénatrices et sénateurs élus et rend hommage à un ancien adjoint de H. Dubedout.

Après une question orale du CCI2 sur la problématique de l ‘accès à l’eau et des sanitaires publiques, nous avons eu droit à un conseil municipal étrange avec une attaque des groupes d’oppositions GDES, NR et OSCDDC lors du rendu acte. Le groupe GDES a attaqué E. Piolle sur sa condamnation en demandant sa démission, puis évoqué les délibérations non inscrites au programme de 2020 (burkini, hausse d’impôts, vente de GH) en exhortant à demi-mot les anciens collègues de la majorité à arrêter de suivre le maire,  à travers les délibérations qu’ils ont votées (sauf le burkini mais la vente de Grenoble habitat (GH) et la hausse des impôts oui). Leur positionnement n’est donc pas très lisible. Le groupe NR est aussi revenu sur la vente de GH et a questionné sur les décisions différentes de la mairie selon les squats Marboeuf, Kaminski et 38 rue d’Alembert (respectivement expulsion, pas d’expulsion et conventionnement). Enfin le groupe OSCDDC s’est interrogé sur le fait que la métropole votera peut-être contre la vente de GH et a redemandé ce que comptait faire E. Piolle sur le non-respect, selon eux, de la charte d’Anticor et sur un éventuel remboursement des frais de justice par le Maire. Le coût des travaux de la salle des conseils de 1.4 M€ a aussi été évoqué par ce même groupe. L. Picollet est, quant à lui, revenu sur l’augmentation de la taxe foncière, ironisant sur les propos introductifs de E. Piolle à propos des factures qui ne baissent pas. E. Piolle n’a pas voulu répondre à la question du groupe GDES, arguant que les questions orales étaient à la fin du conseil. Le groupe GDES a décidé de quitter le conseil municipal. La suite du conseil municipal s’est poursuivi et les interventions ont portés principalement sur :

• Renouvellement des projets sociaux des 10 maisons des habitant-es
• Délibération cadre sur l’alimentation et stratégie alimentaire
• La mise en place d’une école du vélo
• Les vœux des groupes
• L’urbanisme (esplanade, cession de locaux, place aux enfants, place de Metz …)
• Les questions orales

introduction (8mn33) :  E. Piolle

Question orale CCI2 (20mn47) :  défauts d’accès à l’eau et fontaine à Grenoble et sanitaires publiques

Réponse (25mn10) : E. Piolle

1-(33045). RENDU ACTE : Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020

M. Alotto (GDES, 32mn10):
E. Chalas (NR, 40mn20) :
A. Carignon (OSCDDC, 54mn20) :
N. Pinel (OSCDDC, 1h02mn34) :
D. Roche (1h07mn36) :
H. Ben Redjeb (AEC, 1h12mn04) :
B. Boer (OSCDDC, 1h15mn22 )  
L. Picollet (1h18mn) :
E. Piolle (GEC, 1h23mn) :
E. Chalas (NR, 1h28mn) :
E. Piolle (GEC, 1h29mn) :
E. Chalas (NR, 1h30mn) :
E. Piolle (GEC, 1h31mn40) :
E. Chalas (NR, 1h32mn30) :
E. Piolle (,GEC, 1h33mn)
A. Zenati (GDES, 1h33mn30) :
E. Piolle (GEC, 1h34) :

Reprise du conseil

M. Alotto (GDES, 1h43mn) : « on attendait une réponse nous quittons le conseil »
B. Boer (OSCDDC, 1h43mn45):
E. Piolle (GEC, 1h44mn17) :
D. Bens (NR, 1h45mn30) :

2-(29277). ACTION SOCIALE : Renouvellement des projets sociaux des 10 maisons des habitant-es de la Ville de Grenoble et Conventions d’objectifs et de moyens 2023-2026 dans le cadre des prestations de service centre social « Animation Collective Familles » et « Animation Globale et Coordination » avec la CAF

N. Kada / C. Pantel (GEC, 1h46mn33) :
H. Bouzeghoub (NASA, 1h57mn50) :
N. Pinel (OSCDDC, 2h04mn) :
H. Ben Redjeb (AEC, 2h10mn10) :
N. Kada / C. Pantel (GEC, 2h12mn40) :
N. Pinel (OSCDDC, 2h16mn30) :
H. Bouzeghoub (NASA, 2h19mn30) :
E. Piolle(GEC, 2h21mn20) :

Vote adopté pour unanimité / abs OSCDDC

3-(32850). ALIMENTATION : Délibération cadre – Un scenario souhaitable du système alimentaire et agricole pour 2050 à l’échelle du Projet Alimentaire Inter Territorial (PAiT) de la grande région grenobloise
4-(32851). ALIMENTATION : Élaboration d’une stratégie de la Ville de Grenoble pour une alimentation durable, éthique, inclusive et résiliente

A. Bach (GEC, 2h24mn) :
D. Bens (NR, 2h38mn22) :
D. Spini (OSCDDC, 2h40mn):
R. Gentil (NASA, 2h44mn40) :
E. Chalas (NR, 2h51mn15) :
E. Piolle (GEC, 2h58mn38) :
E. Chalas (NR, 2h59mn30) :
E. Piolle (GEC, 3h01mn) :
A. Bach (GEC, 3h01mn47) :
Vote des deux délibérations adopté : pour  unanimité / abs OSCDDC

5-(33019) ACTION SOCIALE Engagement de la Ville de Grenoble dans le projet d’expérimentation « Territoire zéro exclusion énergétique »
N. Kada (GEC, 3h11mn50) :
B. Boer (OSCDDC, 3h20mn30) :
N. Kada (GEC, 3h27mn22) :
Vote adopté pour unanimité / abs OSCDDC

6- (632959). ECOLE DU VELO DE GRENOBLE : Ouverture de l’école du vélo de Grenoble -Conventions de marrainage et de parrainage
D. Wazizi (GEC, 3h29mn26) :
D. Spini (OSCDDC, 3h33mn) :
C. Boutafa (OSCDDC, 3h35mn45) :
H. Ben Redjeb (AEC, 3h39mn30) :
C. Cenatiempo (NASA, 3h44mn10) :
H. Ben Redjeb (AEC, 3h48mn23) :
A. Carignon (OSCDDC, 3h49mn30) :
D. Wazizi (GEC, 3h51mn40) :
H. Bouzeghoub (NASA, 3h53mn40) :
E. Piolle (GEC, h54mn30) :
Vote adopté pour unanimité / abs OSCDDC/AEC

VŒUX :

Vœu 1 :
A. Carignon (OSCDDC, 3h56mn) :  procéder aux expulsions des squats et campement sur l’espace public
E. Chalas (NR, 4h01mn30) :
Réponse E. Piolle (GEC, 4h01mn45) :
Vœu rejeté : contre GEC, NASA, AEC, Picollet  / Pour NR OSCDDC

Vœu 2 :
R. Gentil (NASA, 4h03mn07) : pour une réforme de la politique migratoire européenne
H. Ben Redjeb (AEC, 4h05mn40) :
E. Chalas (NR, 4h09mn40) :
C. Deslattes (GEC, 4h10mn17) : amendement
Amendement : pour GEC, NASA, AEC, Picollet  abs AEC OSCDDC NR
Vœu  accepté  : pour GEC, NASA, AEC, Picollet  / contre NR / NPPV OSCDDC

Vœu 3 :
E Chalas (NR, 4h11mn50) : proposition de loi sur la peine d’inéligibilité (3 ans minimum) lors d’une condamnation dans le cadre de ses fonctions.
E. Piolle (GEC, 4h16mn30) :
Vœu  rejeté : contre GEC, AEC / Pour NR OSCDDC, NASA, Picollet

Vœu 4 :
H. Ben Redjeb (AEC, 4h17mn19) : sortie de la France du marché européen de l’électricité
V. Fristot (GEC, 4h22mn24) :
E. Chalas (NR, 4h27mn27) :
E. Piolle (GEC, 4h29mn) :
H. Ben Redjeb (AEC, 4h29mn50) :
Vœu  rejeté : contre NASA, GEC, Picollet / Abs NR / / Pour OSCDDC, AEC

Délibérations

7-(32931). URBANISME AMENAGEMENT : ZAC Presqu’ile : Convention cadre de partenariat foncier n° 3 afin de poursuivre l’aménagement de la ZAC

A. Carignon (OSCDDC 4h33mn28) :
Vote rejeté  : contre GEC, NASA, AEC, Picollet, NR / pour OSCDDC

8-(32894). URBANISME AMENAGEMENT : Projet urbain de renouvellement du Quartier Esplanade : Réaménagement de la Grande Esplanade : Evaluation environnementale et concertation préalable dans le cadre de la mise en compatibilité du PLUi

E. Chalas (NR, 4h40mn04) :
A. Carignon (OSCDDC, 4h41mn30) :
H. Ben Redjeb (AEC, 4h50mn06) :
A. Confesson (GEC, 4h54mn53) :
E. Chalas (NR, 4h58mn30) :
M. Belair (GEC, 4h59mn) :
H. Ben Redjeb (AEC, 4h59mn40) :
E. Chalas (NR, 5h00mn30) :
Vote accepté  : pour unanimité / abs OSCDDC, NR

9-(32546). URBANISME AMENAGEMENT : Conventions avec la Fondation du patrimoine -adhésion annuelle

D. Spini (OSCDDC, 5h02mn40) :
E. Piolle (GEC, 5h08mn) :
Vote accepté  : pour unanimité

9-(32930). URBANISME AMENAGEMENT : Résidence d’Architecture Ilot République – Conventions de mise à disposition d’un local d’activité et d’un lieu d’hébergement à la Maison de l’Architecture de l’Isère

C. Boutafa (OSCDDC, 5h09mn37) :
E. Piolle (GEC, 5h10mn40) :
Vote accepté  : pour unanimité / abs OSCDDC, NR

12-(32258) URBANISME AMENAGEMENT : Convention mettant à jour les conditions de mise à disposition des locaux à l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)

B. Boer (OSCDDC, 5h11mn31) :
Vote accepté  : pour unanimité / abs OSCDDC

13-(32911) URBANISME CESSION ACQUISITION :  Acquisition par la ville de Grenoble d’une propriété bâtie cadastrée section HM 026 sise 70 avenue Léon Blum d’une superficie de 578 m².

C. Boutafa (OSCDDC,5h14mn14) :
M. Belair (GEC, 5h16mn20) :
C. Boutafa (OSCDDC,5h17mn50) :
Vote accepté  : pour unanimité / abs OSCDDC

15-(32913) URBANISME CESSION ACQUISITION Cession par la ville de Grenoble de l’ancien foyer logements sis 8 rue Pierre Duclot au profit de la société ACTIS.

C. Boutafa (OSCDDC, 5h19mn) :
E. Piolle (GEC, 5h21mn10) :
E. Chalas (NR, 5h22mn25) :
Vote accepté  : pour unanimité / abs OSCDDC

16-(31888) URBANISME CESSION ACQUISITION ZAC Presqu’île : cession d’un tènement dénommé îlot DM d’une superficie totale d’environ 780m² issu des parcelles cadastrées section AH 98p, AH 58 et AH 57 sis à l’angle des rues Villard-de-Lans et Henry Duffourd à la SEM Innovia

A. Carignon (OSCDDC,5h23mn20) :
G. Namur (GEC, 5h27mn20) :
A. Carignon (OSCDDC, 5h32mn10) :
Vote accepté  : pour autres groupes / contre OSCDDC

17-(32933) LOGEMENT SOCIAL : Plan d’investissement pour demain: Convention de 2023 / 2026 entre la ville de Grenoble et ACTIS
D. Spini (OSCDDC, 5h33mn43) :
Vote accepté  : pour unanimité / abs OSCDDC

20-(33022) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS : Conventions de fonds de concours et de co maîtrise d’ouvrage projet Place(s) aux enfants (rue sergent Bobillot phase 2, rue Guy de Maupassant, rue Aimon de Chissé)
D. Bens (NR, 5h37mn36) :
E. Piolle (GEC5h42mn51) :
D. Bens (NR, 5h44) :
E. Chalas (NR, 5h49mn11) :
E. Piolle (GEC, 5h51mn30) : 
A. Carignon (OSCDDC, 5h52mn20) :
G. Namur (GEC, 5h55mn16) :
D. Bens (NR, 5h57mn55) :
Vote accepté  : pour autres groupes / contre  OSCDDC, NR

21-(33025) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS : Convention cadre de co-maîtrise d’ouvrage et de fonds de concours pour le réaménagement des espaces publics du secteur Metz –Strasbourg
C. Boutafa (OSCDDC, 6h36mn20) :
A. Carignon (OSCDDC, 6h37mn34) :
D. Bens (NR, 6h44mn) :
E. Piolle (GEC, 6h46mn) :
A. Carignon (OSCDDC, 6h47mn33) :
E. Piolle (GEC, 6h48mn30):
Vote accepté  : pour autres groupes / contre  OSCDDC, NR

22-(33042) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS Convention cadre de co-maîtrise d’ouvrage avec la Métropole et le SMMAG pour le réaménagement du nord de l’avenue Rhin-et-Danube

C. Boutafa (OSCDDC, 6h49mn45) :
Vote accepté  : pour autres groupes / contre OSCDDC

39-(32843) ACTION SOCIALE ! Avenants financiers entre la Ville de Grenoble et les associations MJC Parmentier, Régie de Quartier Villeneuve Village Olympique, l’Association du Centre Social Chorier Berriat, la MJC Lucie Aubrac et la MJC Premol 2023 au titre du droit commun
N. Pinel (OSCDDC, 6h55mn48) :
Vote accepté  : pour unanimité

45-(32874) LOCAUX ASSOCIATIFS Convention de mise à disposition gratuite de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations Next Planning, KIAP, Villeneuve Debout et les Crieurs de la Villeneuve
N. Pinel (OSCDDC, 6h58mn11) :
C. Pantel (GEC, 6h58mn40) :  
Vote accepté  : pour unanimité

47-(31895) PREVENTION SECURITE : Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Grenoble à la Convention de partenariat pour la mise en œuvre du dispositif de tranquillité résidentielle 2 pour sa troisième année de fonctionnement et versement d’une subvention à ACTIS dans le cadre du dispositif TR2.
N. Pinel (OSCDDC, 6h59mn25) :
O. Bertrand (GEC, 7h02mn17) :
N. Pinel (OSCDDC, 7h03mn17) :
E. Piolle (GEC, 7h04mn31) :
Vote accepté  : pour autres groupes  contre OSCDDC

50-(32769) AFFAIRES CULTURELLES : Comité d’avis des subventions culturelles – Désignation des personnalités qualifiées
B. Boer (OSCDDC, 7h06mn20) :
Vote accepté  : pour autres groupes  abs OSCDDC

54-(32864) AFFAIRES CULTURELLES : Conservatoire de Grenoble – Adoption du règlement du Conservatoire.
B. Boer (OSCDDC, 7h09mn) :
E. Piolle (GEC, 7h11mn38)
Vote adopté  : pour autres groupes  abs OSCDDC

59-(32604) AFFAIRES CULTURELLES : Renouvellement de la convention de partenariat avec l’Office du Tourisme Grenoble-Alpes Métropole pour la réalisation de visites guidées du Grand Théâtre du Théâtre Municipal de Grenoble.
B. Boer(7h13mn) :
Vote adopté  : unanimité

61-(32869) AFFAIRES CULTURELLES : Conditions générales d’occupations du Palais des Sports Pierre-Mendes-France – Documents cadres et grille tarifaire associée.
D. Spini (OSCDDC, 7h16mn17) :
E. Piolle(GEC, 7h20mn45) :
A. Carignon (OSCDDC, 7h21mn) :
E. Piolle (GEC, 7h21mn50) :
Vote adopté  : pour autres groupes  contre OSCDDC

63-(32871) AFFAIRES CULTURELLES : Organisation du Marché de Noël 2023 – Modification de la délibération n°31755 – Ajout de la Convention d’Occupation du Domaine Public, Espaces nus sous tente – Ajout de la Convention d’Occupation du Domaine Public pour le Secours Populaire – Modification de la grille tarifaire
B. Boer (OSCDDC, 7h23mn) :
A. Confession (GEC, 7h24mn50) :
Vote adopté  : pour autres groupes  contre OSCDDC

64-(32720) SPORT : Organisation d’actions socio-sportives dans le collège Lucie Aubrac-Géants (année scolaire 2023-2024)
N. Pinel (7h27mn49) :
Vote adopté  : unanimité

68-(33180) SPORT : Fan zone Coupe du Monde de Rugby 2023 – Convention de mise à disposition du Marché d’Intérêt National de Grenoble
C. Boutafa (7h30mn39) :
N. Pinel (7h31mn48) :
Vote adopté : unanimité

70-(32632) ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE : Renouvellement de convention de mise à disposition de locaux entre l’association des immigrés italiens et la ville de Grenoble
A. Carignon (OSCDDC, 7h33mn) :
E. Piolle (GEC, 7h35mn57) :
Vote adopté  : unanimité

75-(32862) ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE  Biennale des Villes en transition 2023 – Bilan desconventions partenariales passées
D. Spini (OSCDDC, 7h38mn40) :
Vote adopté : pour autres groupes  abs OSCDDC

76-(32755) EDUCATION POPULAIRE ET SOCIOCULTUREL : Attribution de subventions aux associations – Convention et avenant de mise à disposition de locaux des associations socioculturelles MJC Anatole France, MJC Mutualité et l’Association des Centres de LoisirsN. Pinel (OSCDDC, 7h39mn40) :
Vote adopté  : pour unanimité

79-(32757) EDUCATION : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition précaire et révocable de logements de fonction au Centre Communal d’Action Sociale de Grenoble
N. Pinel (7h47mn35) :
Vote adopté  : pour autres groupes  abs OSCDDC

88-(32520) PERSONNEL MUNICIPAL : Remises gracieuses de dettes.

C. Boutafa (7h51mn15) :
Vote adopté : pour unanimité

89-(32091) PERSONNEL MUNICIPAL : Création, transformation de postes et précisions sur certains emplois.

C. Boutafa (7h53mn10) :
Vote adopté  : pour autres groupes abs OSCDDC

99-(32834) ADMINISTRATION GENERALE : Frais de mission des Elu-es au titre de mandat spécial

N. Pinel (7h57mn57) :
E. Piolle (8h00mn) :
Vote adopté  : pour autres groupes  contre OSCDDC

QUESTIONS ORALES

Départ de E. Piolle, I. Peters prend la présidence

Question 1 : B. Boer (OSCDDC, 8h04mn) : Allez-vous appliquer la charte anticor et démissionner ? Quel est le montant des frais engagés par la ville sur la procédure de la fête des tuiles ? A quelle échéance comptez-vous rembourser la ville pour ces frais de justice ?

I. Peters (8h15mn30) : réponse.

Question 2 : H. Ben Redjeb (8h17mn44) : perte de vitesse de la programmation culturelle (moins de spectacle, moins de fréquentation). Quelle décision prendrez-vous rapidement pour aboutir à cette indispensable offre riche et d’envergure.

I. Peters (8h15mn30) : réponse.