Prochain Conseil Municipal : lundi 27 février
27 février 2012
Premières délibérations : Flaubert – SCOT
1-A 011 URBANISME AMENAGEMENT
Flaubert – projet de renouvellement urbain : bilan de la concertation sur le projet de renouvellement urbain au titre de l’article L.300-2 du Code de l’Urbanisme.En présence de M. Yves LION.
Présentation par le CCS 4 de son avis.
2-A 012 URBANISME AMENAGEMENT
Flaubert – projet de renouvellement urbain : approbation du dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC Flaubert).
3-A 007 URBANISME AMENAGEMENT
ZAC Flaubert : Désignation de la SPLA SAGES, approbation de la convention de concession d’aménagement pour la réalisation de l’opération Eco-quartier Flaubert.
4-A 019 URBANISME AMENAGEMENT
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) – Avis de la Ville de Grenoble sur le projet.