Chapitrage du conseil municipal du 13 novembre 2023

https://www.grenoble.fr/3069-conseil-municipal-du-13-novembre-2023.htm

Introduction E. Piolle 15mn50 : introduction du conseil sur les jumelages de la ville de Grenoble avec les villes qui subissent la guerre ou des troubles politiques (Jheovot, Bethleem, Sevan, Kysina, Ouadagoudou et Sfax) et l’apport des rencontres ciné montage et le film sur la diversité des grimpeurs (resistance climbing). Rappel de l’anniversaire de 8 ans de l’attaque du Bataclan et soutien aux familles des victimes et de la commémoration des 80 ans de l’entrée des nazis dans notre ville et hommage à Vincent Malerba déporté le 11 novembre 43 mais survivant des camps. Rappel sur l’inflation qui pèse sur les ménages et les services publics des collectivités. Le projet de loi de finance passé au 49.3 passe à côté du sujet. Le 25 novembre est la journée de commémoration de l’égalité homme – femme et nous porterons une délibération sur ce point avec des soutiens sur des dispositifs d’accueil des femmes sur Grenoble. Le budget 2024 est ambitieux sur le plan écologique mais aussi sur le plan social et sur les achats responsables. Le sénat durcit les conditions d’hospitalités des migrants. Nous débattrons aussi de la sécurité sociale alimentaire

Question CCI3 : interrogation sur l’augmentation de la taxe foncière et son impact sur les bailleurs sociaux, les bailleurs privés et les relations locataires / propriétaires ainsi l’impact sur les activités professionnelles du secteur 3.

1. Piolle 20min 45 : réponse détaillée aux questions du CCI3

1-33414 Rendu Acte :

1. Carignon (OSCDDC) 40 min :
   E. Chalas (NR) 48min20 :
   C. Boutafa (OSCDDC) 51min :
   N. Pinel (OSCDDC) 53min40 :
   E. Piolle (Maire) 55min20 :
   N. Pinel (OSCDDC) 57min40 :
   E. Piolle (Maire) 59min10 :
   A. Carignon (OSCDDC) 1h00 :
   E. Piolle (Maire) 1h02min :
   A. Roche() 1h03min :
   E. Piolle (Maire) 1h04min :

2-33088 Lutte contre les discriminations : la présentation de ce rapport est une obligation légale

1. Peters (GEC) 1h05min20 : présentation du rapport
   D. Bens (NR) 1h15min :
   N. Béranger (OSCDDC) 1h22min45 :
   A. Boer (OSCDDC) 1h29min30 :
   D. Spini (OSCDDC) 1h33min30 :
   A. Zenati (GDES) 1h36min40 : il manque un état des lieux avant de définir les mesures et surtout selon le local. Nous ne remettons pas en cause les actions menées.
   C. Cenatiempo (NASA) 1h43min :
   I. Peters (GEC) 1h49min50 : réponse
   P. Mériaux (GEC) 1h52min :3-33271 défi climatique : Rapport annuel sur le développement durable : la présentation de ce rapport est une obligation légale

Waziri (GEC) 1h59min30 : présentation du rapport
D. Bens (OSCDDC) 2h03min30 :
A. Boer (OSCDDC) 2h06min :
D. Spini (OSCDDC) 2h17min10 :
N. Pinel (OSCDDC) 2h22min :
A. Carignon (OSCDDC) 2h38mn40 :
H. Ben Redjeb (AEC) 2h47min43 :
H. Bouzeghoub (NASA) 2h55min30 :
A. Zenati (GDES) 3h02min45 :
E. Piolle (Maire) 3h07min50 :
A. Bach (GEC) 3h09min :  réponse
N. Pinel (OSCDDC) 3h16min :
E. Chalas (NR) 3h18min :

4-33300 Finances

1. Fristot (GEC) 3h19min 30 : présentation de la décision budgétaire modificative au budget principal et rapport d’orientation budgétaire 2024 (voir transparent plus bas)
   C. Pantel (GEC) 3h40min40 : priorités politiques du pôle solidarité (voir transparent plus bas)
   G. Namur (GEc) 3h49min10  : priorités politiques du pôle résilience (voir transparent plus bas)
   C. Menetrier (GEC) 3h55min30 : priorités politiques du pôle émancipation (voir transparent plus bas)
   P. Mériaux (GEC) 4h00  priorités du pôle ressources (voir transparent plus bas)
   V. Fristot (GEC) 4h04min : bilan ROB (voir transparent plus bas)
   E. Chalas (NR) 4h10min30 :
   A. Roche () 4h20min30 :
   H. Ben Redjeb (AEC) 4h24min10 :
   A. Carignon (OSCDDC) 4h28min :
   R. Gentil (NASA) 4h47min30 :
   D. Spini (OSCDDC) 4h53min :
   L. Picollet () 5h00 :
   H. Ben Redjeb (AEC) 5h12min :
   N. Pinel (OSCDDC) 5h16min :
   C. Boutafa (OSCDDC) 5h33min :
   E. Chalas (NR) 5h41min41 :
   H. Sabri (GDES) : 5h52min :
   R. Gentil (NASA) : 5h55min30 :
   V. Fristot (GEC) 5h59min30 : Réponse

Vote amendement OSCDDC : Pour (OSCDDC) Contre (GEC, NASA, GDES) Abstention (NR, AEC)
Vote DBM : Pour (GEC) Contre (OSCDDC, NASA, GDES, NR, AEC, Picollet, Roche) Abstention ()

Vœux

Vœux OSCDDC A.Carignon (OSCDDC) 6h56min  : demander au ministère de rendre obligatoire la réalisation d’études d’impacts préalables à tout projet d’urbanisation pour les nuisances sonores.
M. Belair (GEC) 7h00min30 : avis GEC
Vote : Pour (AEC, OSCDDC) Contre (GEC, NASA, Picollet, NR, GDES) Abstention () Ne participe pas au vote()

Vœu GEC L. Lopez (GEC) 7h02min : demander au gouvernement la suppression dans le projet de loi de finances 2024 de l’article 53 (qui limite l’accès à l’éducation d’enfants en statut de handicap via une modification de l’attribution des aides) et l’article 54 (qui diminue les aides sur le périscolaire pour les villes restées à 4.5 jours).
E. Chalas (NR) 7h10min :
Vote : Pour (GEC, NASA, Picollet, GDES, AEC) Contre (NR) Abstention (OSCDDC) Ne participe pas au  vote ()

Vœu NR D. Bens (NR) 7h12min30 : demander au ministre de l’éducation nationale qu’une nouvelle politique de lutte contre le harcèlement scolaire (moyens financiers, formation des personnels, renforcement des sanctions pour les harceleurs, prise en charge globale par les pouvoirs publics des harceleurs, accompagnement et suivi médical des victimes et des parents)
A. Bach (GEC) 7h18min10 : avis GEC
D. Bens (NR) 7h20min :
Vote : Pour (GEC, NASA, Picollet, GDES, AEC, NR, OSCDDC) Contre () Abstention () Ne participe pas au  vote ()

Vœu NASA C. Cenatiempo (NASA) 7h20min40 : la ville de Grenoble enjoint le président de la république et le haut représentant de l’union européennes à (i) œuvrer pour un cessez le feu immédiat et à la libération immédiate et inconditionnelle des otages(ii) prendre une initiative diplomatique puissante pour rendre possible la fin de cette escalade meurtrière (iii) rechercher une solution politique avec la relance du dialogue et du processus de paix (iv) défendre une solution à deux états vivant côte à côte et en sécurité pour une paix durable et en respect des résolutions de l’ONU  (v) la création d’un fonds d’aide d’urgence pour les populations civiles et la reconstruction.
E. Chalas (NR) 7h23min50  : proposition d’amendement du vœu
H. Ben Redjeb (AEC) 7h26min30 :
P. Clouaire (GDES) 7h30min10 :
C. Cenatiempo (NASA) 7h31min30 :
A. Bach (GEC) 7h32min15 :
A. Carignon (OSCDDC) 7h32min42 :
A. Carignon (OSCDDC) 7h49min : proposition d’un amendement
C. Cenatiempo (NASA) 7h49min50 :

Vote amendement NR : Pour (NR, OSCDDC) Contre (GEC, NASA, Picollet, GDES) Abstention (AEC) Ne participe pas au vote ()
Vote amendement OSCDDC : Pour (NR, OSCDDC) Contre (GEC, NASA, Picollet, GDES) Abstention (AEC) Ne participe pas au vote ()
Vote vœu : Pour (GEC, NASA, Picollet, GDES) Contre (NR) Abstention (AEC,OSCDDC) Ne participe pas au  vote ()

1. Schuman (GDES) 7h51min50 :

Vœu AEC : H. Ben Redjab (AEC) 7h52min10 : Demande au président de la métropole et du département de l’Isère d’agir auprès de L. Wauquiez pour que les sites isérois soient pris en compte pour les JO d’hiver et notamment l’anneau de vitesse de grenoble.

1. Alotto (GDES)  7h55min : proposition d’amendement
   A. Carignon (OSCDDC 7h56min :

Vote amendement GDES : Pour (OSCDDC, AEC, GDES) Contre (GEC, NASA, Picollet) Abstention () Ne participe pas au vote ()
Vote vœu : Pour (AEC, GDES, OSCDDC, NR) Contre (GEC) Abstention (NASA, Picollet) Ne participe pas au vote ()

Discussion autour de la problématique des horaires et du nombre de conseil municipaux soit commencer le lundi à 10h00 ou 13h00 soit augmenter le nombre de conseils municipaux.

1. Chalas (NASA) 7h58mn40 : modification des horaires des conseils municipaux pour commencer à 10h00 lundi
   A. Carignon (OSCDDC) 7h59min50 : rejoint C. Cenatiempo pour augmenter les conseils municipaux (plus que les 7 actuels)
   M. Alotto (GDES) 8h00min :
   E. Piolle (GEC) 8h01min30 :
   H. Ben Redjeb (NR) 8h04min30 : commencer à 13h00

8- 33345 Administration générale SPASER : schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables

1. Piolle (Maire) 8h06min : introduction

Vote : Pour (AEC, GDES, OSCDDC, NR, GEC, NASA, Picollet) Contre () Abstention () Ne participe pas au vote ()

Délibération 10 et 11 subvention pour centre pédiatrique et de santé pour l’AGECSA

1. Piolle (Maire) 8h07min30  : présentation
   H. Ben REdjeb 8h09min10 :

Vote : Pour (AEC, GDES, OSCDDC, NR, GEC, NASA, Picollet) Contre () Abstention () Ne participe pas au vote ()

Délibération 13 et 14 : subvention à l’association Au Local, EPISOL, et Elefan
E. Piolle (Maire) 8h09min50 : présentation
R. Gentil (NASA) 8h10min50 :
E. Piolle (Maire) 8h14min20 :
M. Alotto (GDES) 8h15min50 :
E. Piolle (Maire) 8h16min :

Vote : Pour (AEC, GDES, NR, GEC, NASA, Picollet) Contre () Abstention (OSCDDC) Ne participe pas au vote (A.S Olmos)

Délibération 15 , 16, 17  : éducation populaire et socio culturel + Régie quartier + Fournil
N. Pinel (OSCDDC) 8h17min11 :
E. Piolle (Maire) 8h18min30 :

Vote : Pour (AEC, GDES, NR, GEC, NASA, Picollet, OSCDDC) Contre () Abstention () Ne participe pas au vote (certains membres de GEC)

Délibération 21 : soutien réhabilitation SDH arlequin
N. Pinel (OSCDDC) 8h20min10 :
C. Pantel (GEC) 8h23min40 :
N. Pinel (OSCDDC) 8h24min24 :

Problématique du quorum
A. Zenati (GDES) 8h25min :
M. Alotto (GDES) 8h26mn :
E. Piolle (Maire) 8h27min :
E. Chalas (NR)  8h27min30 : NR part du conseil

Vote : Pour (AEC, GDES, NR, GEC, NASA, Picollet) Contre () Abstention (OSCDDC) NPPV ()

Délibération 22 à 53

Vote : Pour (AEC, GDES, NR, GEC, NASA, Picollet, OSCDDC) Contre () Abstention (OSCDDC quelques délibérations) Ne participe pas au vote ()

Délibération 37 : P. Clouaire (GDES) 8h33min :

Délibération 40 : théâtre municipal
P. Clouaire (GDES) 8h34min11 
E. Piolle (Maire) 8h36min30 :
P. Clouaire (GDES) 8h38min :
E. Piolle (Maire) 8h38min30 :
P. Clouaire (GDES) 8h40min :
E. Piolle (Maire) 8h41min30 :

Délibération 48 : nom des rues
C. Boutafa (OSCDDC) 8h44min10 :
E. Piolle (Maire) 8h45min :

Délibération 49 : éducation populaire
H. Bouzegoubh (NASA) 8h46min50 :
E. Piolle (Maire) 8h28min26 :
P. Clouaire (GDES) 8h48min45 :
E. Piolle (Maire) 8h52min :
N Pinel (OSCDDC) 8h53min :
C. Garnier (GEC) 8h55min :
E. Piolle (Maire) 8h55min35 :
H. Bouzegoubh (NASA) 8h55min50 :
P. Clouaire (GDES) 8h57min20 :
A. Breton (GEC) 8h58min30 : réponse
H. Bouzegoubh (NASA) 8h01min20 :

Délibération 54 : conventions pour le marché de noël
M. Alotto (GDES) : 9h03min10 : demande d’écouter un commerçant qui attend depuis 15h00 qui a été refusé alors qu’il était sur le marché de noël depuis plus de 25 ans. Question vis-à-vis de la commission qui décide et qui n’a pas été tenue.
A. Carignon (OSCDDC) : 9h06min : les commerçants éliminés ne savent pas pourquoi
A. Confesson (GEC) 9h08 : réponse
E. Piolle (Maire) 8h14min : refus d’intervention du commerçant durant le conseil et suspension du conseil : une proposition de discussion lui a été faite de discuter en début du conseil (hors conseil municipal)
A. Carignon (OSCDDC) 8h27min30 : le groupe va quitter le conseil
E. Piolle (Maire) 9h28min45 : réponse
M. Alotto (GEC) 9h29min45 : le groupe va quitter le conseil
E. Piolle (Maire) 9h32min50 : réponse
D. Bens (NR) 9h35min : Elle quitte le conseil ainsi que GDES et NASA

Le quorum n’est pas réuni 28 personnes au lieu de 30, le conseil est supspendu et reporté au Lundi 20 novembre